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Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

Le droit d’la famille va etre profondement reforme via le droit en Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes d’la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents sur les enfants. Il faudra voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille paraissent correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent foutu c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe d’la famille et la hierarchisation.

La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

  • Notre consensualisme c’est le principe selon lequel 1 accord reste forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme peut avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement d’la preuve de l’accord.
  • Le formalisme reste le principe d’apri?s lequel votre contrat reste valide que lorsque certaines conditions de forme paraissent respectees (surtout l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

Notre formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints est un certain temps reste en France controle etroitement par des familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a opter pour l’enfant de la famille avec laquelle cette dernii?re desire s’allier. Notre mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un parti pris individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes femmes. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

La conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et des theologiens posent le principe une liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre tri des conjoints car cette dernii?re aspire i  valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour votre on doit que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a la concupiscence (pecher d’la chair).

Mes relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste un lien sacre, Dieu ayant consacre nos liens entre l’Homme et la Femme. De votre opinion, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du skout 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la Afin de solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a J’ai famille via le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant Afin de la femme que pour l’homme. Mes mineurs ont la possibilite de egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit jamais intervenir, la seule condition posee est que nos conjoints soient chretiens.

Pour ce qui concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees pour les filles et 14 ans Afin de des garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres Quelques histories, reste d’eclater certains patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente via alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).

Mes effets du consensualisme

Du angle d’approche juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Cela reste valide du seul fait de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, on voit des ceremonies de mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce seront seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, il est courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent nullement des obligations juridiques.

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